Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVTV
Christian Michel Salé

Numéro de dépôt :
3184595
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2012
DVTV de Christian Michel Salé

Présentation de la marque DVTV

Déposée le 20 septembre 2002 par Christian Michel Salé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DVTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est Christian Michel Salé domicilié(e) 27 Villa Ledoux,94130 Nogent - 94130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rebecca Delorey Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France.

La marque DVTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVTV est expirée depuis le 20 septembre 2012.

Christian Michel Salé a également déposé les autres marques suivantes : dvsenior , dvcâlin , CLIPOUPLAY , STIMULEARNING , Les Clipounets La vidéo musicale du tout petit , dvjunior , WhyZen , dvdoudou , La ronde des légumes , ENFANCE & MULTIMEDIA


Christian Michel Salé - 27 Villa Ledoux,94130 Nogent - 94130 - France


Rebecca Delorey Avocat au Barreau de Paris - 90, rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Supports d'enregistrements magnétiques, numériques et électroniques du son et de l'image ; disques compacts numériques audio et vidéo enregistrés ; appareils et instruments électroniques et numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, journaux, livres, revues, matériel d'instructions ou d'enseignement. Divertissement, spectacles, éducation ; services de montage et de production d'oeuvres audiovisuelles, services de montage et de production de bandes-video et de disques compacts numériques audio et vidéo ; production de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.